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Marques déposées par SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC"
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PAPTOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPTOUT
SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC"

Numéro de dépôt :
1017016
Date de dépôt :
12/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAPTOUT

Déposée le 12 mai 1977 par SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAPTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC" domicilié(e) (Société anonyme), 20, rue Octave Feuillet à Paris (16ème) - France.

La marque PAPTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PAPTOUT est expirée depuis le 12 mai 1987.

SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC" a également déposé les autres marques suivantes : AGORA , VIDORSAC , GIROSAC , PROMOSAC , PARCSAC , HORRIDUS , PLASTOUT , PARSAC


SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC" - (Société anonyme), 20, rue Octave Feuillet à Paris (16ème) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-028

Sacs en papier pour tous usages.